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Marques déposées par l'association loi 1901 AUTOMOBILE-CLUB DU NORD DE LA FRANCE
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SOS PERMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS PERMIS
AUTOMOBILE-CLUB DU NORD DE LA FRANCE, (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1488005
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/1998
SOS PERMIS de AUTOMOBILE-CLUB DU NORD DE LA FRANCE

Présentation de la marque SOS PERMIS

Déposée le 23 février 1988 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE-CLUB DU NORD DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOS PERMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AUTOMOBILE-CLUB DU NORD DE LA FRANCE domicilié(e) 42, rue du Maréchal Foch, 59100 ROUBAIX. - France.

La marque SOS PERMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS PERMIS est expirée depuis le 23 février 1998.

AUTOMOBILE-CLUB DU NORD DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SALON DE L'AUTOMOBILISTE


AUTOMOBILE-CLUB DU NORD DE LA FRANCE, (Association loi de 1901) - 42, rue du Maréchal Foch, 59100 ROUBAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Assistance de personnes dans tous les problèmes en relation avec la conduite d'un véhicule ou l'obtention du permis de conduire.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.